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Marques déposées par BROUSTER Raymond
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SP 82 BROUSTER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SP 82 BROUSTER
BROUSTER Raymond

Numéro de dépôt :
1296397
Date de dépôt :
19/12/1984
Lieu de dépôt :
ST BRIEUX
Date d'expiration :
19/12/1994
SP 82 BROUSTER de BROUSTER Raymond

Présentation de la marque SP 82 BROUSTER

Déposée le 19 décembre 1984 par BROUSTER Raymond auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST BRIEUX), la marque française « SP 82 BROUSTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BROUSTER Raymond domicilié(e) 16, rue de Gouédic (22) SAINT - BRIEUC. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RABEHI - France.

La marque SP 82 BROUSTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP 82 BROUSTER est expirée depuis le 19 décembre 1994.

BROUSTER Raymond a également déposé les autres marques suivantes : M P 80 , BLM V 75


BROUSTER Raymond - 16, rue de Gouédic (22) SAINT - BRIEUC. - France


RABEHI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-24

Machines et machines outils et en particulier machines à pulser des produits isolants, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.